MISE EN PLACE DU FONDS INVESTISSEMENT SANTE Assemblée : Conseil Departemental Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION CADRE EN FAVEUR DU DÉVELOPPEMENT DES MAISONS URBAINES DE SANTE DE STRASBOURG Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT AUX STRUCTURES RELEVANT DE LA POLITIQUE DE SANTE PUBLIQUE Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS 2023-2024 DANS LES COLLEGES - NOUVELLES CONVENTIONS AVEC L'ARS ET LA CPAM Assemblée : Commission Permanente Date : 13/11/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTE DE SAINT-LOUIS AGGLOMERATION 2023-2026 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVIS RELATIF AU SCHEMA REGIONAL DE SANTE ET PROGRAMME REGIONAL D'ACCÈS A LA PREVENTION ET AUX SOINS DES PERSONNES LES PLUS DÉMUNIES 2023-2028 Assemblée : Conseil Departemental Date : 20/10/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DU PETR DU PAYS THUR DOLLER 2023-2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 20/10/2023 Rapporteur : Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION AVEC LA MAISON D'ARRET DE STRASBOURG LUTTE ANTITUBERCULEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONVENTION RELATIVE À LA PÉRENNISATION DE TRISAN Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : Mme Christiane WOLFHUGEL Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
AVENANT 2023 A LA CONVENTION DE FINANCEMENT - ARS GRAND ESTLUTTE ANTITUBERCULEUSE Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CENTRE DE LUTTE ANTITUBERCULEUSE PARTICIPATIONS FINANCIERES 2023 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE DE MULHOUSE 2024-2028 Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
VACCINATION CONTRE LES INFECTIONS À PAPILLOMAVIRUS HUMAINS 2023-2024 DANS LES COLLEGES CONVENTIONS ARS CPAM Assemblée : Commission Permanente Date : 21/09/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
CONTRAT LOCAL DE SANTÉ DE LA VILLE ET DE L'EUROMÉTROPOLE DE STRASBOURG 2023-2027 Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
PROTOCOLES DE COOPÉRATION TRISAN RELATIFS À L'INFORMATION DES TRAVAILLEURS FRONTALIERS Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
BILAN DE L'UTILISATION DE LA SUBVENTION 2022 AU SYNDICAT AUTONOME DES INTERNES D'ALSACE Assemblée : Commission Permanente Date : 19/06/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace
SUBVENTION DU DISPOSITIF LOGIPSY 67 Assemblée : Commission Permanente Date : 13/04/2023 Rapporteur : M. Collectivité : Collectivité européenne d'Alsace